Marque renouvelée - Marque en vigueur

MY COMPT@
VAL SOFTWARE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3618245
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2028
MY COMPT@ de VAL SOFTWARE

Présentation de la marque MY COMPT@

Déposée le 16 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MY COMPT@ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-04 du 23 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL SOFTWARE domicilié(e) 16 Avenue Salvador Dali - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 691 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque MY COMPT@ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MY COMPT@ arrivera à expiration en date du 16 décembre 2028.

VAL SOFTWARE a également déposé les autres marques suivantes : MY OPCA , NET FORMATION , MY @GED , my OPCO , Val.Foundation.net , VALSOFT


VAL SOFTWARE, Société par actions simplifiée - 16 Avenue Salvador Dali - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 334691987


CABINET VITTOZ - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Renouvellement sans limitation le 27 août 2018 n°2691236 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.